Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIR FREE SYSTEM
MARTINETTI Robert

Numéro de dépôt :
99782813
Date de dépôt :
12/03/1999
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
12/03/2009

Présentation de la marque AIR FREE SYSTEM

Déposée le 12 mars 1999 par MARTINETTI Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « AIR FREE SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est MARTINETTI Robert, domicilié(e) 69 rue de Chateaudun, 45190 BEAUGENCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINETTI Robert - France.

La marque AIR FREE SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIR FREE SYSTEM est expirée depuis le 12 mars 2009.

MARTINETTI Robert a également déposé les autres marques suivantes : Eurolit, Heureux au lit. , AIR FREE CONCEPT


MARTINETTI Robert - 69 rue de Chateaudun, 45190 BEAUGENCY - France


MARTINETTI Robert - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Produits de literie : - matelas - sommiers - couettes - dosserets

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).